Conditions actuelles de disponibilité

Cette page distingue les achats antérieurs du Starter Pack des futurs services récurrents. Les achats existants restent soumis aux conditions acceptées lors de l’achat ; cette page ne les modifie pas.

Les nouveaux achats uniques ne sont plus proposés. Des services récurrents sont en préparation et nécessitent un périmètre convenu et un mandat signé. Aucun abonnement n’est disponible ici. Les achats existants restent pris en charge.

Documents des achats antérieurs

Pour les achats antérieurs, le prix et les taxes sont ceux indiqués dans les documents d’achat. Cette page ne crée ni commande ni obligation de paiement.

Achats existants et services récurrents

Pour les achats existants, la licence et les droits acceptés lors de l’achat restent applicables. Les futurs services récurrents exigent un accord écrit distinct sur le périmètre, le prix, la fréquence de facturation, la durée et la résiliation, ainsi qu’un mandat signé avant tout prélèvement récurrent. Aucun abonnement n’est activé ici.

Droits obligatoires

Le droit impératif des consommateurs prévaut. Vendeur, taxes, facture, livraison, rétractation et remboursement devront apparaître avant tout engagement.

Contact électronique pour les communications juridiques: fk.hermes23@gmail.com

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